Identification

Le Pasfait Chouaref –, dont le siège social est sis

57 avenue Gallieni 93800 Epinay Sur Seine ,

immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 91899091200019

Représentée par Mr CHOUAREF FOUAD en leur qualité de gérant
Tél : 01 87 20 20 37  
Numéro de déclaration simplifiée auprès de la CNIL: 1975780

Contact Directeur de la publication:

Nom : CHOUAREF
Email : samsolutionlbc@hotmail.com
 
Contact de l'hébergeur : Shopify
Nom : Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE
Adresse :
151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

assistance@shopify.com
1-613-241-2828

NB
: L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le
fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu
ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le
retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette
information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et
de 15 000 euros d'amende."

Propriété intellectuelle de Le Pasfait :
Le site
« lepasfait.net» est protégé par les droits sur la propriété
intellectuelle. 
Toute copie, même partielle (texte ou photo) de
quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l'accord
préalable du responsable du site.

La vente de cigarette électronique et de e liquide est interdite aux mineurs.